ENQUÊTE PUBLIQUE PLU 2017

Retrouvez ici toutes les pièces du dossier d'enquête publique sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Pierre Quiberon arrêté le 16 septembre 2017

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Enquête Publique
Dossier PLU arrêté le 16 septembre 2016

Rapport

PADD

OAP

Règlement

Prescriptions Architecturales

Règlement graphique commune 2500eme centrale

Règlement graphique commune 2500eme nord

Règlement graphique commune 2500eme sud

Règlement graphique commune 5000eme

  • Annexes :

Actes Administratifs :

Délibération retrait arrêt du PLU

Délibération Prescription du PLU

Débat sur les orientations générales du PADD

Délibération arrêt du PLU

Servitudes d’Utilité Publique

Tableau des Servitudes

Plan

Annexes Sanitaires :

Notice de Synthèse

Assainissement :
 Réseau Eaux Usées
 Servitudes Eaux Pluviales
  Réseau Eau Potable
Déchets
Zones de Préemption :
Avis des Personnes Publique Associées

Avis DDTM

  • Pièces jointes avis DDTM :

carte-conservatoire-du-littoral

carte-risque-submersion

r111-2-submersion

circulaire-xynthia

carte_protection_archéologique

protection_archéo_liste

cartes_zonage

présomption-domanialité

Avis Eau Morbihan

Avis Réseau Transport Electricité

Carte RTE

Avis CDPENAF

Avis CCI

Avis Chambre Agriculture

Avis Conchyliculture

Avis SDEM

Avis Vannes Agglo

Rapport Espaces Boisés Classés

Carte Proposition Espace Boisé

Avis-DREAL-MRAE (agence environnementale)