Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

La modification du PLU a été approuvée par le conseil municipal en date du 5 juillet 2023.

Le PLU de la la commune de Saint-Pierre Quiberon

 

Règlement graphique au format PDF
► Règlement graphique 2023

Le règlement écrit
►Télécharger le réglement

Carte des servitudes
►Télécharger la carte des servitudes d’utilité publique

Carte submersion marine
► Télécharger la carte submersion marine

Cartes des zones humides
►Télécharger la carte des zones humides

Carte de droit de préemption urbain (DPU)
► Carte de droit de préemption urbain

Inventaire du patrimoine bâti

► inventaire_patrimoine_bati_appro_Partie1

► inventaire_patrimoine_bati_appro_Partie2

► inventaire_patrimoine_bati_appro_Partie3

 

Les documents d’urbanisme de la commune de Saint-Pierre Quiberon

 

Tous les documents concernant le plan local d’urbanisme sont consultables depuis le site Géoportail.

► Page territoire de Saint-Pierre Quiberon (56234)

► Détails des pièces écrites

► règlement graphique
(Zoomer sur la carte pour afficher les détails)

 

Rapport du commissaire enquêteur concernant l’enquête publique de la modification du PLU

Rapport EP E230009 35
Conclusions et Avis EP E230009 35

 

ARCHIVES

PLU  approuvé par délibération du Conseil municipal du 22 juin 2017.

Le règlement écritLes prescriptions architecturales

Cartes submersion marine

Carte zones humides

 

Les comptes rendus de réunion

  • Les réunion du Comité de Pilotage
CR réunion n 2 du 18 02

Compte rendu du COPIL du 18 Février 2015

COPIL PLU 12 novembre 2015 compte rendu

Compte rendu du COPIL du 12 novembre 2015

cr_copil_08_04_2016

Compte rendu COPIL du 8 avril 2016

 

 

 

 

 

 

 

 

  • Les réunions publiques
REUNION PUBLIQUE PLU 28 DECEMBRE 2015

Compte rendu réunion publique du 28 décembre 2015

cr_20_04_2016

Compte rendu réunion publique du 20 avril 2016 Présentation du zonage

cr_11_08_2016

Compte rendu réunion publique du 11 août 2016 Présentation du règlement

 

 

 

 

 

 

 

 

Les délibérations

2014_056 RETRAIT DE LA DELIBERATION D ARRET DU PLU

Retrait de la délibération d’arrêt du PLU 2014

2014_077 PRESCRIPTION DE L ELABORATION DU PLU

Prescription de l’élaboration du PLU 2014

2016_01_DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD DANS LE CADRE DE L ELABORATION DU PLU

Orientations générales du PADD Janvier 2016

DEL_2017_44_PLU_APPRO_SIGNEE

Délibération d’approbation du PLU

 

 

 

ACCUSE_PUBLICITE_PLU

ACCUSE_PUBLICITE_PLU

 

 

Dossier d’approbation du PLU :

Le rapport de présentation
Le PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Les OAP : Orientations d’Aménagement et de Programmation

Les annexes :

5.2.1_anexes_sanitaires_notice_appro

Annexes sanitaires notice

5.2.4_eau_potable_appro

Réseau d’eau potable

5.2.2_déchets_appro

Annexe sur les déchets

5.2.3_eau_pluviale_schema_directeur_appro

Schéma directeur des eaux pluviales

5.2.5_eau_usee_schema_directeur_appro

Schéma directeur d’assainissement