Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le Plu a été approuvé par délibération du Conseil municipal du 22 juin 2017. Les formalités de publicité ayant été effectuées, il est désormais applicable sur la commune.

Le PLU est applicable sur la commune, le POS n’est donc plus le document d’urbanisme de référence, ni le RNU.

Voici, étape par étape, l’avancée de l’élaboration du PLU, les comptes rendus des réunions et le PLU approuvé.

Les comptes rendus de réunion

  • Les réunion du Comité de Pilotage
CR réunion n 2 du 18 02

Compte rendu du COPIL du 18 Février 2015

COPIL PLU 12 novembre 2015 compte rendu

Compte rendu du COPIL du 12 novembre 2015

cr_copil_08_04_2016

Compte rendu COPIL du 8 avril 2016

 

 

 

 

 

 

 

  • Les réunions publiques
REUNION PUBLIQUE PLU 28 DECEMBRE 2015

Compte rendu réunion publique du 28 décembre 2015

cr_20_04_2016

Compte rendu réunion publique du 20 avril 2016 Présentation du zonage

cr_11_08_2016

Compte rendu réunion publique du 11 août 2016 Présentation du règlement

 

 

 

 

 

 

 

 

Les délibérations

2014_056 RETRAIT DE LA DELIBERATION D ARRET DU PLU

Retrait de la délibération d’arrêt du PLU 2014

2014_077 PRESCRIPTION DE L ELABORATION DU PLU

Prescription de l’élaboration du PLU 2014

2016_01_DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD DANS LE CADRE DE L ELABORATION DU PLU

Orientations générales du PADD Janvier 2016

DEL_2017_44_PLU_APPRO_SIGNEE

Délibération d’approbation du PLU

 

 

 

 

 

 

Dossier d’approbation du PLU :

Le Rapport de Présentation :

1_Rapport_appro

Le PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durables

2_PADD_appro

Les OAP : Orientations d’Aménagement et de Programmation :

 

3_OAP_appro

Le Règlement & Les recommandations architecturales :

4a2_cahier_recomm_juin2017_appro

Cahier des recommandations architecturales

4a1_Reglement_juin2017

Règlement écrit

 

 

 

 

 

 

 

Le règlement graphique :

4b_reglement_graphique_appro

Les annexes :

  • Les Servitudes d’Utilité Publiques :

5.1_servitudes_utilite_publique_appro

 

  • Les zones de Préemption

5.3_zones_de_preemption_appro

  • Les Annexes sanitaires et autres annexes :
5.2.1_anexes_sanitaires_notice_appro

Annexes sanitaires notice

5.2.4_eau_potable_appro

Réseau d’eau potable

5.2.2_déchets_appro

Annexe sur les déchets

5.2.3_eau_pluviale_schema_directeur_appro

Schéma directeur des eaux pluviales

5.2.5_eau_usee_schema_directeur_appro

Schéma directeur d’assainissement