Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le Plu est en cours de construction, c'est donc par défaut, le POS qui s'applique pour toutes vos demandes d'instruction

plu
Attention, le PLU est en cours d’élaboration, c’est donc le POS qui s’applique pour toutes vos demandes d’autorisation d’Urbanisme

Suivez, étape par étape, l’avancée de l’élaboration du PLU et les comptes rendus des réunions

Les comptes rendus de réunion

  • Les réunion du Comité de Pilotage
CR réunion n 2 du 18 02

Compte rendu du COPIL du 18 Février 2015

COPIL PLU 12 novembre 2015 compte rendu

Compte rendu du COPIL du 12 novembre 2015

cr_copil_08_04_2016

Compte rendu COPIL du 8 avril 2016

 

 

 

 

 

 

 

 

  • Les réunions publiques
REUNION PUBLIQUE PLU 28 DECEMBRE 2015

Compte rendu réunion publique du 28 décembre 2015

cr_20_04_2016

Compte rendu réunion publique du 20 avril 2016 Présentation du zonage

cr_11_08_2016

Compte rendu réunion publique du 11 août 2016 Présentation du règlement

 

 

 

 

 

 

 

 

Les délibérations

2014_056 RETRAIT DE LA DELIBERATION D ARRET DU PLU

Retrait de la délibération d’arrêt du PLU 2014

2014_077 PRESCRIPTION DE L ELABORATION DU PLU

Prescription de l’élaboration du PLU 2014

2016_01_DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD DANS LE CADRE DE L ELABORATION DU PLU

Orientations générales du PADD Janvier 2016

 

 

 

 

 

 

 

Dossier d’arrêt du PLU :

  • Attention, le stade « d’arrêt » du PLU ne vaut pas validation :

Suivront l’enquête Publique et les consultations des Personnes Publiques Associées.

  • Vous aurez la possibilité de faire remonter vos observations et/ou remarques lors de l’enquête publique, directement auprès du commissaire enquêteur.

Le Rapport de Présentation :

1_rapport_19sept2016_b

Le PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durables

2_padd

Les OAP : Orientations d’Aménagement et de Programmation :

3_oap

Le Règlement & Les prescriptions architecturales :

4-a-1_reglement_sept2016

Le règlement

4-a-2_cahier_prescription_sept_2016

Les prescriptions architecturales

 

 

 

 

 

 

La Cartographie :

4-b-1_reglement_graphique_commune_2500eme_sud

Carte Sud

4-b-1_reglement_graphique_commune_2500eme_nord

Carte Nord

4-b-1_reglement_graphique_commune_2500eme_centrale

Carte Centre

4-b-1_reglement_graphique_commune_5000eme

Carte 5000ème

 

 

 

 

 

 

Les annexes :

  • Les Servitudes d’Utilité Publiques :
5-0-1_tableau-servitudes_rv-nb-agrafe

Le Tableau

5-0-2_plan_couleur

Le Plan

 

 

 

 

 

 

 

  • Les zones de Préemption

5-3-1_plans_zones_de_preemption-cg

  • Les Annexes sanitaires :
5-2-1_notice-de-synthese-_rv-nb-agrafe

Notice de Synthèse